Au J.O.U.E. du 11/11/2015, le RÈGLEMENT (UE) 2015/2002 DE LA COMMISSION du 10/11/2015 modifiant les annexes I C et V du règlement (CE) 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant les transferts de déchets Au M.B. du 24/11/2015, SPF SANTE PUBLIQUE, SECURITE DE LA CHAINE ALIMENTAIRE, ENVIRONNEMENT – Définition du contenu de l’information générale…
Au J.O.U.E. du 11/11/2015, le RÈGLEMENT (UE) 2015/2002 DE LA COMMISSION du 10/11/2015 modifiant les annexes I C et V du règlement (CE) 1013/2006 du Parlement européen et du Conseil concernant les transferts de déchets Au M.B. du 23/11/2015, Avis d’enquête publique. – Projet de plan de gestion de l’eau 2016-2021 de la Région de…
Au M.B. du 20/10/2015, Circulaire du 24/09/2015 du directeur général de la Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement (DGO3) désignant son délégué dans le cadre de l’article 1er, 2°, de l’arrêté du Gouvernement wallon du 27 mai 2009 relatif à la gestion des sols
Au M.B. du 17/09/2015, l’AGBc du 19/08/2015 modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles Capitale du 31 janvier 2013 portant désignation des fonctionnaires compétents pour le recouvrement et la poursuite de certains montants
Au M.B. du 18/06/2009, le Décret du 30/04/2009 relatif à l’information, la coordination et l’organisation des chantiers, sous, sur ou au-dessus des voiries ou des cours d’eau Au M.B. du 02/09/2015, l’AGW du 16/07/2015 approuvant le règlement technique de la Commission de coordination des chantiers du 20 mars 2015 fixant les modalités d’application prévues aux…
Au M.B. du 20/08/2015, l’accord de coopération du 05/06/2015 entre l’Etat fédéral, la Région flamande, la Région wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses
Au M.B. du 10/08/2015, l’AGBc du 16/07/2015 relatif au stockage et à la manipulation des produits phytopharmaceutiques ainsi qu’à la gestion de leurs déchets par les utilisateurs professionnels Au M.B. du 10/08/2015, l’AGBc du 16/07/2015 relatif au stockage et à la manipulation des produits phytopharmaceutiques ainsi qu’à la gestion de leurs déchets par les…
Au M.B. du 01/07/2015, l’AGBc du 02/07/2015 modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 21 janvier 1999 fixant les conditions d’exploiter des stations-service
Au M.B. du 04/06/2015, le Décret du 21/05/2015 portant modification du décret du 3 juillet 2008 relatif au soutien de la recherche, du développement et de l’innovation en Wallonie Au J.O.U.E. du 06/06/2015, la Décision (UE) 2015/877 de la Commission du 04/06/2015 modifiant les décisions 2009/568/CE, 2011/333/UE, 2011/381/UE, 2012/448/UE et 2012/481/UE afin de prolonger la…
Au J.O.U.E. du 06/06/2015, la Décision (UE) 2015/877 de la Commission du 04/06/2015 modifiant les décisions 2009/568/CE, 2011/333/UE, 2011/381/UE, 2012/448/UE et 2012/481/UE afin de prolonger la période de validité des critères écologiques pour l’attribution du label écologique de l’Union européenne à des produits spécifiques Au M.B. du 16/06/2015, la Accord de coopération du 02/04/2015 modifiant…
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